Mentions Légales
Conformément à l'article L.3342-1 du Code de la santé publique et à la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la vente d'alcool à des mineurs est interdite. Toute personne souscrivant procédant à une commande sur le site Internet www.cuvee-privee.com s'engage donc à avoir la capacité juridique et l'âge légal requis (18 ans révolus) à la date de la commande.
L’ABUS D’ALCOOL EST DANGEREUX POUR LA SANTE. SACHEZ LE CONSOMMER AVEC MODERATION
PROPRIÉTÉ
Dénomination sociale : SAS CUVÉE PRIVÉE
Capital Social : 5.392 €
Adresse siège social : 23 BOULEVARD BEAUMARCHAIS, 75004, PARIS
N° RCS de PARIS : 840 197 511
Responsable de la publication : Mme Marie Forget
E-mail : [email protected]
CONCEPTION, RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Direction artistique et développement du site : Mozza / Cuvée Privée
Hébergement : AWS
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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PARRAINAGE
Le parrainage est ouvert à tous les utilisateurs ayant acheté une adoption de vigne Cuvée Privée et à tous les adopteurs de vignes Cuvée Privée.
La réception de la récompense est soumise au respect des conditions suivantes :
S’authentifier sur la page parrainage
Inviter un ou plusieurs de ses proches à réaliser leur première commande sur cuvee-privee.com
La réalisation d’une 1re commande sur les 12 derniers mois par un ou plusieurs filleuls sur cuvee-privee.com.
Ne pas s’être opposé à la réception de toute communication de la part de Cuvée Privée. Pour tout contact qui souhaite conserver son statut d’opposition à la réception de communication, nous respectons son choix. Il sera juste nécessaire de sa part de contacter notre Service Client via le formulaire en ligne disponible gratuitement sur cuvee-privee.com ou par téléphone au 01 84 80 42 44 afin de donner son accord pour recevoir par mail le code personnalisé pour profiter de la récompense parrainage.
Le respect de ces conditions donne lieu dans un délai de 15 jours, à l’envoi d’un email dans lequel se trouve la récompense.
Pour bénéficier de sa réduction de 10% sur sa première commande, le filleul doit faire un achat d'un montant minimal de 100€ sur cuvee-privee.com
Cuvée Privée se réserve le droit de refuser toute demande de parrainage en cas de tentative de triche, ou de fraude en particulier, et peut être amené à modifier les conditions, les récompenses et dates de parrainage, sans préavis de sa part.
